CONDITIONS GENERALES DE VENTE

I Introduction

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.arsif-pieces-auto-collection.fr  et le marchand AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE, SAS AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE au capital de 7 500 euros, ayant pour siège social 1 RUE DE LA LIBERATION 77720 CHAMPEAUX, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de MELUN sous le numéro "478 466 972," ayant pour adresse électronique – info@autoretroservices.fr a développé, une activité et un site Web dénommé www.arsif-pieces-auto-collection.fr ayant notamment pour objet la vente en magasin, par correspondance et en ligne de pièces détachées automobiles tels que : filtre à huile, filtre à carburant, filtre à air, dynamo, alternateur, démarreur, régulateur de tension, charbon de démarreur, balais de démarreur, charbon de dynamo, courroie trapézoïdale courroie de distribution, kit de distribution, embrayage, tube d’échappement, silencieux, tuyau d’échappement, pompe à eau, pompe à essence, culasse, soupape, pochette joints moteur, goujon de culasse, segment, radiateur, roulement, roulement de roue, fusée, bras de suspension de roue, direction mécanique, rotule de direction, rotule de suspension, amortisseur, soufflet d’arbre de commande, sphère de suspension, disque de frein, plaquette de frein, mâchoire de frein, cylindre de roue, garniture de frein, essuie-glace, projecteur , clignotant, feu stop, lampe habitacle, lampe, lampe 6 volts, lampes 12 volts, batterie 6 volts, batterie 12 volts, câble de frein à main, câble compteur, câble d’embrayage, bobine, câble de bougie, moteur essuie-glace, pompe de lave glace, relais de préchauffage, relais temporisé, ampoules 12 et 24 volt, capteur, relais, sonde, …etc. à des clients particuliers et professionnels.

 

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis. La version actuelle des conditions de vente est valable à partir du  29 Juillet 2014.

Chaque achat sur le site www.arsif-pieces-auto-collection.fr est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Quand vous cliquez sur le bouton "Valider la commande", vous déclarez accepter sans réserve les présentes conditions. Il en va de même pour les commandes effectuées par courrier ou par téléphone.

Attention : AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE est une marque nous disposons du monopole d'exploitation de cette marque, pour les produits et services qui sont couverts par celle-ci. Marque déposée

II Passer une commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition différents moyens :

Par Internet directement sur le site 7/7j 24h/24h

Par téléphone au 01 64 39 02 66 (Mardi au Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h) Frais de traitement supplémentaire 3€ TTC.

Par courrier : Envoyez votre bon de commande ainsi que votre règlement à cette adresse : AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE, 1 RUE DE LA LIBERATION 77720 CHAMPEAUX

 

III Paiement sécurisé

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE met à votre disposition plusieurs modes de paiement :

Ø  Carte bancaire : transaction sécurisée avec le système SYSTEMPAY de la BANQUE POPULAIRE ( France et Europe).

Ø Virement bancaire, validez votre commande, puis réglez le montant en utilisant notre RIB (France & monde).

Ø  Chèque : Imprimez le bon de commande validé puis remplissez votre chèque en euros (€) et inscrivez le numéro de votre commande au dos de celui-ci. Envoyez ces documents à l’adresse : AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE, 1 RUE DE LA LIBERATION 77720 CHAMPEAUX (France Métropolitaine uniquement).

Les chèques bancaires doivent être payables auprès d’une banque domiciliée en France Métropolitaine.

En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE, 1 RUE DE LA LIBERATION 77720 CHAMPEAUX

Dans le cas d’un paiement par carte bancaire sur notre site, le débit aura lieu à la date de validation de la commande. Lors d’une commande par téléphone ou par courrier le débit aura lieu le jour du départ de votre colis a la facturation.

Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE jusqu'à l'encaissement complet du prix par AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE

Information complémentaire : afin de participer à la lutte contre les fraudes aux moyens de paiement sur Internet et dans le but d’aider à protéger l’ensemble des consommateurs, AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE  vérifie la fiabilité des informations saisies lors de l’enregistrement d’une commande.

Par conséquent, notre Service Clients pourra vous demander, dans certains cas, des informations complémentaires (telles que: copie de pièce d’identité, justificatif de domicile...) afin de valider votre achat et pouvoir ainsi expédier votre commande. Pour les livraisons effectuées en bureau de poste un justificatif de domicile vous sera demandé.

IV Informations produits

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE attache un soin tout particulier à cet aspect. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif et sont sujet à modification sans préavis.

Les produits vendus par AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE ne peuvent être montés que sur les véhicules ou les systèmes recommandés par le constructeur ou l'équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un véhicule.

V Prix

Les prix de nos produits sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition éventuels.

Quel que soit son pays d’origine, toute commande est payable en euros.

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

VI Disponibilité

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE honorera les commandes dans la limite des stocks disponibles chez AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE et ses fournisseurs.

En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, et de refus du délai de livraison, le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation ou en créditant la carte de crédit du client selon le mode de paiement utilisé au plus tard dans les trente (30) jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

VII Livraison

Les produits achetés sur AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE sont livrable en France métropolitaine (Corse comprise) et  dans le monde. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours de la commande.

(Doit être précisé à chaque commande).

Le délai de traitement d'une commande se compose :

Ø  du délai de préparation : vérification des informations saisies par le client à compter de la date de paiement + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.

Ø  du délai de livraison selon le transporteur choisi par le client.

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou des retards dues aux conditions climatiques.

Les délais de livraison sont en période ordinaire :

De 48 à 72h heures via La Poste ou SO COLISSIMO Le délai de livraison est pris en compte à partir de la remise du colis de produits à La Poste.

En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur durant la période de l’enquête, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

ATTENTION : Selon l’article 105 du Code du Commerce, les marchandises que nous expédions voyagent aux risques et périls du destinataire.

Nous ne sommes pas tenus de rembourser les articles détériorés, perdus ou volés durant le transport. L’acheteur doit vérifier l’état des marchandises à l’arrivée et faire des réserves précises sur le document du transporteur, suivies d’une lettre recommandée adressée au transporteur dans les 48 heures.et transmettre une copie de ce courrier à : AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE, 1 RUE DE LA LIBERATION 77720 CHAMPEAUX

Aucune réclamation ne sera possible si les emballages ne sont pas ouverts à réception en présence du livreur.

Si un colis est endommagé à la livraison, le client doit le refuser.

Les livraisons refusées ou effectuées à une adresse erronée feront l’objet d’une nouvelle livraison sous réserve de paiement de nouveaux frais de port.

Vos colis HORS GABARIT livrés chez vous par LA POSTE:
Les articles HORS GABARIT répondent strictement aux caractéristiques suivantes :
Dimensions (L+l+H)  comprises entre 1.50 mètres et 2 mètres.
Si votre commande est composée de plusieurs articles hors gabarit, les frais de port seront majorés.

Vos colis VOLUMINEUX livrés chez vous par TRANSPORTEUR :
Les articles VOLUMINEUX répondent strictement aux caractéristiques suivantes :
Poids supérieur à 30 kg Ou/et  dimensions (L+l+H) supérieures à 2 mètres.
Pour les articles volumineux, la participation forfaitaire aux frais de traitement varie selon le poids et le type de l'article.
Il existe donc un tarif par article, symbolisés par des camionnettes sur la fiche article.
Si votre commande est composée de plusieurs articles volumineux, les frais de port s’additionneront avec le montant total de votre commande.
Pour toutes les destination hors France Métropolitaine TRANSPORT SUR DEVIS.

 

VIII  Echange / Réparation

Pour chaque produit en échange/réparation, une « consigne » est appliquée. Cette consigne facturée à l’achat d’un objet vous est remboursé dès l’arrivée de votre vieille pièce dans nos locaux. Le remboursement interviendra selon  le mode de règlements initialement utilisé au plus tard dans les 30 jours suivant la date de réception de votre pièce dans nos locaux. Vous pouvez nous renvoyer la pièce consignée dans un delai de 6 mois aprés réception de votre commande. Les frais de retours restent à votre charge.

X Droit de rétractation satisfait ou remboursé

Attention : Les produit endommagés, utilisés ou incomplets ne seront ni repris, ni echangés, ni remboursés. Si les produits ont déjà été livré au client ou sont en cours de transport, une annulation de commande sera conditionnée au retour des produits en parfait état dans leur emballage d'origine, propre, non déchiré et complet, aux frais du client et seuls les frais de port seront facturés au client. Dans le cas où le client devrait retourner un produit, neuf et propre dans leur emballage d’origine à la société AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE., pour procéder à un échange, un accord préalable de retour produit devra être demandé, par mail, courrier ou téléphone, en justifiant par écrit sur la facture les informations nécessaires au traitement du colis. Sans information, le retour ne pourra pas être traité, nous attendrons de votre part les informations.

Au jour de la réception de votre colis :

- Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif. Seules les pièces seront remboursées à 100%, les frais de transport aller et retour sont à la charge du client.

- Si pour raisons personnelles, vous n'êtes pas satisfait d'un produit que vous avez commandé, vous pouvez nous le retourner, sous 10 jours, dans son emballage d'origine, sans trace de montage, et nous rembourserons le montant du produit, diminué de 20% correspondants au paiement de dommages et intérêts du prix de vente total TTC, les frais de transport aller et retour sont à la charge du client.

- Si les produits retournés ne sont pas en parfait état (s’ils ne sont plus en état neuf et propre dans leur emballage d’origine), le remboursement sera refusé. Les frais de transport aller et retour restent à la charge du client.

- Dans tous les cas les frais de transport aller et retour restent à la charge du client (garantie, échange, retour).

La société AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE tient à la satisfaction de ses clients et effectue ses remboursements sous 30 jours après réception de la pièce reçue. La société AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE garantie l'ensemble des produits selon les garanties des fournisseurs et elles seules seront appliquées. En aucun cas, les phases de montage et démontage ne seront prises en garantie par la société AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE. (rappel : seules les pièces sont garanties).

Les pièces neuves sont garanties un (1) an, excepté toutes les pièces rallye  qui ne font l’objet d’aucune garantie contractuelle particulière(les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (Rallye, compétition...).ainsi que les batteries garanties 6 mois constructeur, à compter de la date de facturation. La garantie ne s’applique que dans la mesure où la pièce est montée dans les règles de l’art, que la référence de celle-ci corresponde au montage référencé d’origine. Tout démontage même partiel d’une pièce  annule le bénéfice de la garantie. Pour toutes les ventes EBAY, voir les conditions de vente spécifiques au site EBAY.

Les pièces d’occasion, sont garanties trois (3) mois, à compter de la date de facturation. La garantie ne s’applique que dans la mesure où la pièce est montée dans les règles de l’art, que la référence de celle-ci corresponde au montage référencé d’origine. Tout démontage même partiel sans notre accord annule le bénéfice de la garantie. Pour toutes les ventes EBAY, voir les conditions de vente spécifiques au site EBAY.

1. Procédure de retour des produits.

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE informe tout particulièrement ses clients que le droit de rétractation tel que prévu par la loi ne l’oblige pas à reprendre les produits abimés, endommagés, utilisés ou incomplets.

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE demande à ses clients le respect des formalités suivantes pour le retour des produits :

Ø  Réemballer soigneusement le ou les produits à retourner dans le meilleur état possible.

Ø  Indiquer l’adresse suivante sur l’emballage d’origine :

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE, 1 RUE DE LA LIBERATION 77720 CHAMPEAUX

2 Droit de Douane

Toute commande passée et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre lieu de résidence.

3. Réception du Retour :

Attention : Les produit endommagés, utilisés ou incomplets ne seront ni repris, ni echangés, ni remboursés.
Après réception et acception du retour, AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE propose en fonction de la disponibilité de ses produits et des souhaits du client :

Ø  Le remboursement du produit.

Ø  La réexpédition d’un nouveau produit ;

Le remboursement interviendra selon  le mode de règlements initialement utilisé au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le client aura exercé son droit de rétractation sous réserve de réception préalable par AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE du produit concerné.

XI Garanties et services après-vente (SAV)

 Important : Les articles vendus au mètre ainsi que les articles incomplets ne seront ni repris ni échangés.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

Les garanties ne couvrent pas :

Ø  le remplacement des consommables (ampoules, balais, batteries, disques, filtres, fusibles, mâchoires, plaquettes…).

Ø  l'utilisation anormale ou non conforme des produits. (Rallye, compétition...)

Ø  les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (Rallye, compétition...).

Ø  les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Ø  Toutes les pièces rallye  qui ne font l’objet d’aucune garantie contractuelle particulière.

Les frais d'envoi du ou des produits(s) sont à la charge du client.

Attention, la garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d'une cause externe (par exemple, accident, choc, de la foudre, fluctuation de courant...), ou d'une faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de l’équipementier ou d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce.

Dans tous les cas, AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE ne saurait être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

XII Litige et responsabilité

Le présent contrat est soumis à la loi Française.

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux, en cas de faute du client ou si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.

AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE ne saurait être tenue pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le site AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE

 

Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat passé entre la société AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE et le Client, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de MELUN. Les relations entre la société AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE et le Client sont soumises au droit Français. 

 

XIII Protection des données personnelles

Lors du paiement par carte bancaire, le client est directement dirigé vers le site sécurisé SYSTEMPAY appartenant à la BANQUE POPULAIRE et les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées par la banque à AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE qui ne peut en avoir connaissance.

Attention : AUTO RETRO SERVICES ILE DE FRANCE est une marque nous disposons du monopole d'exploitation de cette marque, pour les produits et services qui sont couverts par celle-ci.